CHATEAU L'ENCLOS DE BAYARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU L'ENCLOS DE BAYARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée
Déposée le 12 juillet 1988 par SCE GOUZE et Jean-Paul Gérant SCE GOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU L'ENCLOS DE BAYARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'ENCLOS DE BAYARD Appellation Montagne St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 12 juillet 2018.
SCE GOUZE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374539 - Publication au BOPI 2008-05-30
Renouvellement sans limitation n°2118812 - Publication au BOPI 1998-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Inscription le 25 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773443 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778575 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29